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Documents & Synthèses

Cette section présente les différentes réglementations qui s'appliquent aux algues alimentaires au travers le monde. La synthèse concernant les réglementations françaises et européennes est mise à jour régulièrement. Pour les autres pays, seules de piste de travail sont fournies. 

Réflexion sur la dénomination des chlorelles / Discussion about Chlorella microalgae designation

Une étude récente au CEVA a permis de faire le point sur la taxonomie des chlorelles et d’appréhender les conséquences en alimentation humaine / CEVA has carried out a review of the taxonomic revision of Chlorella which raised questions about designation of these microalgae for food application (pdf FR/ENG : CEVA 2014_Réflexion sur la dénomination des chlorelles.pdf).

Réglementation Française - Synthèse au 10/02/2014

En France, les historiques de consommation significative avant l'entrée en vigueur du règlement Novel Food ainsi qu'un certain nombre d'évaluation par le Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (avis du CSHPF) ont permis d'établir une liste d'algues utilisables pour la consommation humaine. (version pdf : Ceva Synthèse Règle 2014)

Réglementation sur l'affichage des données sur les produits

Le règlement (UE) N° 1169/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires a été publié au Journal Officiel (JO) du 22 novembre 2011. Autrement appelé INCO ou encore règlement sur l’étiquetage nutritionnel.

Version pdf : Réglementation affichage CEVA 2011